Conditions générales d'utilisation

1. Objet

L'espace en ligne espace.coursmedical.fr est édité par [ASSOCIATION] ([ADRESSE], contact : [EMAIL DE CONTACT]). Il propose deux niveaux d'accès : un accès libre et gratuit (Communauté de la faculté, QCM libres et du Tutorat, annales, classement public) et un accès réservé aux étudiants inscrits à la préparation Cours Médical (cours, agenda, messagerie, forum privé, suivi pédagogique).

2. Compte

L'inscription libre est ouverte aux personnes de 15 ans et plus, étudiantes en première année de santé (PASS ou LAS) ou s'y préparant. Elle demande un nom, un prénom, une adresse email valide, une filière et un pseudonyme. Le compte est personnel et ne peut être prêté ni cédé. Les comptes de la préparation sont créés par l'équipe de Cours Médical.

3. Pseudonyme et identité

Sur la Communauté et le classement public, seul votre pseudonyme est affiché. Votre nom et votre prénom ne sont visibles que des administrateurs. Les pseudonymes laissant croire à une appartenance à l'équipe (« admin », « tuteur », « Cours Médical »…) sont interdits : seul le badge « Équipe » signale un membre de l'équipe.

4. Charte de la Communauté

En publiant sur la Communauté, vous vous engagez à :

• rester respectueux : aucune insulte, moquerie, discrimination ou harcèlement ;
• ne publier aucune donnée personnelle d'un tiers (nom, note, photo d'une personne sans son accord, capture de conversation privée) ;
• ne pas diffuser de sujet d'examen sous embargo, ni de contenu facilitant la triche ;
• ne pas donner de conseil médical dangereux ni prétendre à une compétence que vous n'avez pas ;
• ne pas faire de publicité ni de sollicitation commerciale ;
• citer vos sources lorsque vous reproduisez un extrait de cours ou d'ouvrage.

5. Modération

Les administrateurs et tuteurs de Cours Médical modèrent la Communauté. Tout membre peut signaler une publication. Un contenu contraire à la charte peut être supprimé, une discussion verrouillée, et un compte suspendu, sans préavis en cas de manquement grave. Les actions de modération sont tracées.

6. Contenus publiés

Vous restez propriétaire de ce que vous publiez et accordez à [ASSOCIATION] le droit de l'afficher sur la plateforme, y compris après la suppression de votre compte, sous une mention « Compte supprimé », afin de préserver l'entraide collective. Vous pouvez supprimer vos propres publications à tout moment. Les annales et QCM du Tutorat sont publiés avec l'accord de leurs auteurs et restent leur propriété.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la Politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier votre pseudonyme, retirer votre nom des classements ou supprimer votre compte depuis la page « Mon compte ».

8. Résiliation

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment. [ASSOCIATION] peut suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions, ou après [DURÉE D'INACTIVITÉ] sans connexion pour un compte libre, après information par email.

9. Responsabilité

Les contenus publiés par les membres n'engagent que leurs auteurs. La plateforme est fournie « en l'état » ; [ASSOCIATION] s'efforce d'en assurer la disponibilité sans pouvoir la garantir. Les présentes conditions sont soumises au droit français.