Mentions légales

Éditeur du site

L'espace en ligne espace.coursmedical.fr est édité par :

AGMS — Association Guadeloupéenne du Médico-Social
Association déclarée en préfecture, à but non lucratif.
Numéro d'identification : SIREN 920466323
Adresse : 22 rue Ferdinand Forest, Jarry, 97122 Baie-Mahault
Téléphone : 0690 76 65 38
Contact : contact@dispositif-agms.fr

Directeur de la publication

Mme BAZAR, représentant légal de l'AGMS. Toute demande relative au contenu publié peut lui être adressée à contact@dispositif-agms.fr.

Hébergement

Application hébergée par Vercel Inc. — établissement : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les pages et les fonctions s'exécutent en région Paris (France).
Base de données et fichiers hébergés par Supabase, Inc. — établissement : États-Unis. Les données sont stockées en région Union européenne (Paris/Francfort).

Le lieu d'hébergement des données et le pays d'établissement de la société qui les héberge sont deux choses distinctes : les conséquences de cette distinction sont exposées dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les supports de cours, sujets et corrections mis à disposition sur cet espace sont réservés aux étudiants inscrits à la préparation : toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite. Les annales restent la propriété de leurs auteurs et sont hébergées avec leur accord. Les contenus publiés sur la Communauté restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.

Indépendance

Cours Médical est une activité de l'AGMS. Cet espace est un service privé : il n'est rattaché à aucune université ni à aucun établissement d'enseignement supérieur, et les mentions « PASS » et « LAS » y désignent uniquement les parcours suivis par les étudiants.

Données personnelles et conditions d'utilisation

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; l'usage de l'espace est régi par les conditions générales d'utilisation.

Signaler un contenu

Tout contenu illicite ou contraire aux conditions d'utilisation peut être signalé depuis la Communauté (bouton « Signaler ») ou par courriel à contact@dispositif-agms.fr.